Circulaires

Circulaires 2016

 
Thème  Libellé
DRLP Modalité de traitement en préfecture d'opérations relatives aux immatriculations des véhicules 
DPT Incidence de la loi du 8 novembre 2016 sur les indemnités des maires
CAB Cérémonie d'hommage aux "morts pour la France" de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
Message téléchargeable
CAB Médaille de la famille
Imprimé téléchargeable
DPT Coût moyen départemental de fonctionnement par élève dans les écoles publiques de la Mayenne
DPT Mise en oeuvre mécanisme transfert primes points TPP pour personnels civils des 3 versants de la fonction publique
DPT Mise en oeuvre procédure dérogation jeunes âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en situation de formation professionnelle dans la FPT d'effectuer travaux dits réglementés
CAB Médaille d'honneur régionale, départementale et communale - Promotion du 1er janvier 2017
CAB Journée nationale d'hommage aux Harkis
CAB Sécurisation des journées européennes du patrimoine
DPT Possibilité de mutualisation des crédits de temps syndical entre les centres de gestion et les collectivités ou établissements non obligatoirement affiliés
DPT Abrogation du code des marchés publics - nouvelles règles applicables au CAO
DPT Elections des membres de la chambre de commerce et d'industrie de la Mayenne et des délégués consulaires - Publicité des listes électorales
CAB Pavoisement des édifices publics les 14 et 17 juillet
DPT Nouvelles compétences des EPCIFP
DPT Publicité de la liste des personnes habilitées à l'établissement des procurations
DPT Bureaux de vote et affichage électoral
DPT Indemnités pour le gardiennage des églises communales
CAB Journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France" en Indochine
CAB Journée nationale de la Résistance du 27 mai 2016
CAB Pavoisement des édifices publics
DPT Action extérieure des collectivités territoriales
CAB Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Agérie et des combats en tunisie et au Maroc
CAB Nouvelle réglementation sur les débits de boisson
DPT Exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale
DPT Automaticité de fixation des indemnités de fonction des maires
DPT Rapports sur l'état des collectivités territoriales présentés aux comités techniques au titre de l'exercice 2015
DPT Barème de la retenue à la source libératoire de l’impôt sur le revenu sur les indemnités de fonction perçues par les élus locaux en 2016
Cabinet Médaille d'honneur, régionale, départementale et communale en vue de la promotion du 1er mai 2016
DRLP Pré-demande de passeport en ligne