Circulaires

2012

 
Publié Thème Libellé
29/11/2012 Commémoration Journée nationale d'hommage aux morts pour la France de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
21/11/2012 Finances Prime d'intéressement à la performance des services
14/11/2012 Élections Inscription sur les listes électorales
04/11/2012 Commémoration Cérémonie du 11 novembre
12/10/2012 Divers Dispense de licence aux exploitants d'un établissement ne délivrant pas d'alcool
09/10/2012 Agriculture Arrêté portant mouvement de l'espèce ovine
26/09/2012 Aménagement du territoire et financements publics Préparation de la dotation globale de fonctionnement
25/09/2012 Commémoration Journée nationale des harkis
26/09/2012 Aménagement du territoire Préparation de la dotation globale de fonctionnement
26/09/2012 Aménagement du territoire Préparation de la dotation globale de fonctionnement
19/09/2012 Environnement Actualisation et évolution  du fichier national des études d'impact
12/09/2012 Décorations Médaille d'honneur du travail - promotion du 1er janvier 2013
12/09/2012 Décorations Médaille d'honneur régionale, départementale et communale - promotion 1er janvier 2013
29/07/2012 Élections Bureau de vote - affichage électoral
17/07/2012 Commémoration Journée nationale en mémoire des victimes de crimes racistes et antisémites
11/07/2012 Taxi Présentation des dossiers devant la commission départementale des taxis et véhicules de petite remise
09/07/2012 Commémoration Pavoisement des édifices publiques
06/07/2012 Police administrative Arrêté préfectoral portant l'interdiction de vente, cession et utilisation d'artifices de divertissement.
27/06/2012 Aménagement du territoire Répartition du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
22/06/2012 Santé Protection sociale complémentaire
22/06/2012 Sécurité Recensement des rues à fort déclivité
15/06/2012 Commémoration Commémoration de l'appel du 18 juin 1940
15/06/2012 Finances Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
06/06/2012 Réglementation Emplois réservés des enfants de harkis
04/05/2012 Commémoration Pavoisement des édifices publics le 8 mai 2012
26/04/2012 Réglementation Capacité à ester en justice au nom de la commune
17/04/2012 Commémoration Journée nationale de la déportation
10/04/2012 Finances Indemnité pour le gardiennage des églises
06/04/2012 Décorations Médaille d'honneur du travail - Promotion du 14 juillet 2012
04/04/2012 Finances Journée de carence dans la fonction publique
30/03/2012 Réglementation Spectacles pyrotechniques - Rappel de la réglementation
28/03/2012 Police générale Liste des opérateurs habilités à exercer des activités de pompes funèbres et liste des chambres funéraires habilitées
23/02/2012 Finances Indemnité de fonction perçues par les élus en 2012
20/02/2012 Élections Étiquetage des enveloppes de propagande
07/02/2012 Décorations Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
17/01/2012 Contrôle de légalité Plaintes relatives à des aides d’État prétendument attribuées par des communes à la société YPSO
06/01/2012 Aménagement du territoire Actualisation de l'atlas présentant les démarches d'accessibilité
04/01/2012 Commerce Normes de sécurité applicable aux petits hôtels